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Les Josie & Co
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Mentions Légales

Site internet : lesjosieandco.fr

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site lesjosieandco.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le site lesjosieandco.fr est édité par la société :

Dénomination sociale : FID'DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 5 000 euros
Siège social : 136 route des Sables — 85300 Challans — France
RCS : La Roche-sur-Yon — 792 434 219
SIRET : 792 434 219 00020
N° TVA intracommunautaire : FR91792434219
Marque commerciale exploitée : Les Josie & Co

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site lesjosieandco.fr est le représentant légal de la société FID'DEVELOPPEMENT, en sa qualité de gérant.

Contact : contact@lesjosieandco.fr

Nous contacter

Courriel : contact@lesjosieandco.fr
Téléphone : 02 51 93 71 68
Courrier : FID'DEVELOPPEMENT — 136 route des Sables — 85300 Challans

Délai de réponse : 48 heures ouvrées.

Hébergeur du site

Le site lesjosieandco.fr est hébergé par :

Dénomination : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
Téléphone : 1007 (service client OVH)
Site internet : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constitutifs du site lesjosieandco.fr — notamment son architecture, sa structure, ses textes, illustrations, photographies, vidéos, logos, graphismes, chartes graphiques, bases de données, codes source et codes objet — sont la propriété exclusive de FID'DEVELOPPEMENT ou font l'objet d'une licence en sa faveur.

La marque « Les Josie & Co », les noms des personnages (Josie la Mouette, Ivan le Van, Pince Harry, Pascqual le Requin, La Ptite Annick, Arsène Lapin, et plus généralement tout personnage de l'univers de la marque), leurs représentations graphiques et l'ensemble des éléments distinctifs associés sont protégés au titre de la propriété intellectuelle et du droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation préalable écrite de FID'DEVELOPPEMENT. Toute utilisation non autorisée est constitutive de contrefaçon et expose son auteur aux sanctions civiles et pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

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L'utilisateur dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

FID'DEVELOPPEMENT adhère au service de médiation proposé par le CM2C — Centre de Médiation de Consommation de Conciliateurs de Justice, 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris — cm2c.net.

Droit applicable

Le site lesjosieandco.fr et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents, sous réserve des dispositions protectrices du consommateur prévues par le Code de la consommation.

Crédits

Conception et réalisation du site : FID'DEVELOPPEMENT

Photographies et illustrations : propriété de FID'DEVELOPPEMENT, sauf mention contraire.

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